Aperçu du programme

Le programme est composé de neuf (9) modules (et d’un voyage d’études) débutant en octobre 2015. Le premier module est un camp de base de trois jours (une journée et demie par semaine pendant deux semaines) visant à revisiter les principes de base de la réglementation et à vérifier que l’on a une compréhension commune de ces principes. Ensuite, la plus grande partie du programme est composé de cinq modules d'une journée et demie, un pour chaque étape du cycle de vie des règlements. Le dernier module est une journée et demie de synthèse dans le cadre duquel on passe en revue les acquis des modules précédents et on discute des défis à venir.

Module 1 et 2 – Camp de base

Le camp de base permet de passer en revue les rudiments de la régulation du point de vue de la haute direction. On insiste sur la compréhension des principes et des concepts fondamentaux et du rôle du gouvernement; sur le devoir de vigilance qui revient à l’autorité de réglementation et sur l’évolution du cadre de réglementation canadien, en faisant une distinction entre les partenaires, les clients et les parties prenantes, et en se penchant sur les grandes relations et méthodes qui permettent de faire avancer des
dossiers dans le domaine de la réglementation. La séance se termine par un examen de la méthode axée sur le cycle de vie en matière de régulation et par des échanges sur le fait que ceci devient un parcours d’apprentissage dans le reste des modules.

Module 3 – Repérer et évaluer les difficultés: recueillir, comprendre et s'appuyer sur les faits

Dans le cadre de ce troisième module, trois grands axes vont guider le travail des participants. Premièrement, ils vont explorer comment devenir plus conscients de leur environnement au point de détecter les difficultés qui émergent ou qui pourraient émerger et qui pourraient devenir préoccupantes du point de vue de la régulation. Deuxièmement, ils vont réfléchir à la manière dont le rapport réciproque entre les faits et les valeurs sociétales oriente les décisions en matière de réglementation, sans oublier l'impact que les hypothèses fondées sur des valeurs ont sur l'évaluation du risque, et aux principaux facteurs qui influencent le niveau de précaution qui doit être pris dans n’importe cadre décisionnel. Troisièmement, ils vont passer en revue les méthodes, techniques et pratiques exemplaires utilisées pour communiquer, consulter, collaborer et coopérer avec les parties prenantes relativement à ces questions.

Module 4: Stratégie réglementaire 1: Sélection et conception d’instruments

Dans ce quatrième module, les participants vont jongler avec trois grandes idées. D’abord, ils vont explorer les avantages et les désavantages d’instruments divers, allant des incitatifs à la coercition. Deuxièmement, ils vont examiner les concepts de co-réglementation adaptative fondée sur la performance, et les différentes façons d’appliquer ces concepts. Enfin, ils vont examiner le défi d’aligner et de mailler différents systèmes réglementaires dans le domaine national et international et discuter du meilleur moyen de communiquer, de collaborer et de coopérer avec différents partenaires et parties prenantes, y compris les Premières Nations.

Module 5: Voyage d’études

Le programme comprendra un voyage d’études de trois jours au Canada. Les participants seront aux prises avec un enjeu et observeront le contexte qui l’entoure. Ils seront ainsi sensibilisés à la complexité de la régulation et à ses nuances, ainsi qu’à la nécessité de faire des choix pragmatiques au moment de sélectionner, de concevoir et de mettre en oeuvre une stratégie réglementaire.

Module 6: Stratégie réglementaire2: Sélection et conception d’instruments

Dans le Module 6, les participants vont continuer d’étudier la sélection et la conception d’instruments de réglementation, et se concentrer davantage sur l’analyse d’impact de la réglementation, notamment l’utilisation des analyses de rentabilité, et leurs limites. La Cohorte va prendre en considération les effets de la réglementation sur le flux des échanges commerciaux et sur les chaînes de valeur (et vice versa) et son impact sur les économies fragiles. Ils se pencheront également sur les principales étapes du processus générique visant à cerner les goulets d'étranglement et les domaines d'innovation possible.

Module 7: Mise en œuvre et gestion de la réglementation

Dans le cadre du Module 7, nous traiterons des défis que pose la gestion de la conformité et de l'application du point de vue opérationnel. La Cohorte travaillera avec des spécialistes pour explorer l'utilisation d’approches et stratégies différentes visant à assurer la conformité. Les participants réfléchiront à l’importance de comprendre l’expérience de la conformité aux points de prestation de services. Avec ceci en toile sera consacré aux défis que pose la gestion d'équipes de professionnels et de spécialistes techniques qui, à eux seuls, réunissent des domaines aussi variés que les sciences, le génie, les politiques, la législation et son application.

Module 8: Examen et évaluation des règlements

Le Module 8 porte sur la nécessité d'examiner et d'évaluer les règlements et les programmes de réglementation. Plus important encore, la séance sera l'occasion d'échanger sur la manière d’écouter les commentaires des parties prenantes et des partenaires, d’en tirer des leçons et de modifier les programmes de réglementation en conséquence.

Module 9: Bilan et avenir de la réglementation

Le Module 9 est consacré à l’intégration et à la synthèse des acquis du programme et on en profitera pour examiner l’avenir de la réglementation au Canada.

Conversation critique

Par ailleurs, le programme misera sur des activités complémentaires pour explorer des questions complexe liées aux objectifs du programme. Ce fut par exemple le cas du débat qui a eu lieu à l’Université Carleton dans le cadre de la série Conversation critique.

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